Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PEGASUS MISHIN SEIZO KABUSHIKI KAISHA (PEGASUS SEWING MACHINE MFG. Co., Ltd), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1223490
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
Marque figurative de PEGASUS MISHIN SEIZO KABUSHIKI KAISHA (PEGASUS SEWING MACHINE MFG. Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 avril 1982 par la société étrangère PEGASUS MISHIN SEIZO KABUSHIKI KAISHA (PEGASUS SEWING MACHINE MFG. Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PEGASUS MISHIN SEIZO KABUSHIKI KAISHA (PEGASUS SEWING MACHINE MFG. Co domicilié(e) 7-2 Sagisu 5-Chome, Fukushima-ku, OSAKA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223490.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 23 avril 2022.

PEGASUS MISHIN SEIZO KABUSHIKI KAISHA (PEGASUS SEWING MACHINE MFG. Co a également déposé les autres marques suivantes : MP , PEGASUS


PEGASUS MISHIN SEIZO KABUSHIKI KAISHA (PEGASUS SEWING MACHINE MFG. Co., Ltd), Société de droit japonais - 7-2 Sagisu 5-Chome, Fukushima-ku, OSAKA - Japon


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 1992 n°2216100 - Publication au BOPI 1992-04-17

Inscription - Renonciation partielle n°2966 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 22 février 2002 n°2004050 - Publication au BOPI 2002-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493739 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Machines à coudre industrielles, leurs parties et accessoires.Calibre de mesure pour machines à coudre.Aiguilles pour machines à coudre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.